BNP PARIBAS

La banque d’un monde qui change

• Risque de perte partielle ou totale en capital :
  • En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas réunies – dans ce cas, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de la sortie ;
  • À l’échéance⁽¹⁾ : en cas de baisse de l’Indice de plus de 50 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽¹⁾ ;
  • Le produit est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. L’investisseur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance.
• Plafonnement des gains : le gain potentiel est fixé à 3,50 %⁽²⁾ par semestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽¹⁾ (soit un gain de 7 %⁽²⁾ par année écoulée), même en cas de hausse de l’Indice supérieure à ce montant ;
• L’Indice est équipondéré et calculé en réinvestissant les dividendes bruts détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 50 points d’indice par an. Ce prélèvement forfaitaire, fixé lors de la conception de l’Indice, a un impact négatif sur son niveau par rapport au même indice dividendes bruts réinvestis, sans prélèvement forfaitaire. Si les dividendes bruts distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, la performance de l’Indice ainsi que la probabilité de remboursement automatique en seront pénalisées (respectivement améliorées) par rapport à un indice dividendes non réinvestis classique. De même, si les dividendes bruts distribués sont inférieurs (respectivement supérieurs) au niveau de prélèvement forfaitaire, le risque de perte en capital en cours de vie et à l’échéance sera plus important (respectivement moins important) ;
• Sans tenir compte des dividendes réinvestis dans l’Indice, la méthode de prélèvement forfaitaire en points a un impact plus important sur sa performance en cas de baisse de l’Indice. Ainsi, en cas de marchés baissiers, la baisse de l’Indice sera accélérée et amplifiée car le prélèvement forfaitaire, d’un niveau constant de 50 points d’indice par an, pèsera de plus en plus fortement, relativement au niveau de l’Indice ;
• À titre de comparaison, un produit présentant les mêmes caractéristiques mais indexé à l’indice CAC 40^® aurait un objectif de gain inférieur. Le rendement plus important de D Coupon France Novembre 2022 n’est possible qu’en raison d’un risque de perte en capital également plus important ;
• Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 10 ans ;
• Risque de crédit : l’investisseur est exposé à l’éventualité d’une faillite ou d’un défaut de paiement de l’Émetteur ainsi qu’au risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule, qui induit un risque sur le remboursement. La capacité de l’Émetteur et du Garant de la formule à rembourser les créanciers de l’Émetteur en cas de faillite ou de défaut de paiement de ce dernier peut être appréciée par les notations attribuées par les agences de notation financière. Ces notations, qui peuvent être modifiées à tout moment, ne sauraient constituer un argument à la souscription du produit ;
• Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance⁽¹⁾ : il est très sensible à une faible variation de l’Indice autour du seuil de perte en capital, soit 50 % de baisse par rapport à son niveau initial.

(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 10 de la brochure pour le détail des dates.

(2) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.