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Premium 6, titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance, présente les caractéristiques suivantes :
- Une exposition liée à l’évolution de l’indice Solactive France 20 Equal Weight NTR 5% AR Index (ci-après l’«Indice ») qui est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an ;
- En cours de vie : chaque trimestre, à partir du trimestre 4, un remboursement anticipé automatique possible de l’intégralité du capital⁽¹⁾ avec un gain potentiel de 1,75 %⁽¹⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 7,00 %⁽¹⁾ par année écoulée) si l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial à une Date de Constatation Trimestrielle⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net maximum de 5,63 %⁽³⁾) ;
- À l’échéance des 10 ans :
  - Un remboursement de l’intégralité du capital⁽¹⁾ avec un gain de 1,75 %⁽¹⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 7,00 %⁽¹⁾ par année écoulée), dès lors que l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net de 4,37 %⁽³⁾) ;
  - Un remboursement de l’intégralité du capital⁽¹⁾, dès lors que l’Indice clôture en baisse mais que cette baisse n’excède pas 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net de -1 %⁽³⁾) ;
  - Une perte partielle ou totale en capital égale à la baisse finale de l’Indice, dès lors que celui-ci clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net inférieur à -5,91 %⁽³⁾).
Premium 6 est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l’intégralité d’un portefeuille d’investissement. Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.

(1) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.

(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

(3) Les taux de rendement annuel présentés sont nets des frais de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ou nets des droits de garde dans le cas d’un investissement en compte titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 1 % annuel). Ils sont calculés hors frais (par exemple frais d’entrée/d’arbitrage, etc.), hors prélèvements sociaux et fiscaux. Ils sont calculés à partir de la Date de Constatation Initiale (le 18 juin 2021) jusqu’à la Date de Remboursement Anticipé Automatique⁽²⁾ ou d’Échéance⁽²⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
- Objectif de gain de 1,75 %⁽¹⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 7,00 %⁽¹⁾ par année écoulée) : dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation Trimestrielle⁽²⁾ ou à la Date de Constatation Finale⁽²⁾, l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial ;
- Possible remboursement rapide : potentiel remboursement anticipé automatique chaque trimestre, à partir du trimestre 4, dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation Trimestrielle⁽²⁾, l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial ;
- Remboursement conditionnel de l’intégralité du capital⁽¹⁾ à l’échéance⁽²⁾ : dès lors que l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾.
(1) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.

(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.
- Risque de perte partielle ou totale en capital :
  - En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas réunies – dans ce cas, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de la sortie ;
  - À l’échéance⁽¹⁾ : en cas de baisse de l’Indice de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽¹⁾ ;
  - Le produit est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. L’investisseur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance.
- Plafonnement des gains : le gain potentiel est fixé à 1,75 %⁽²⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽¹⁾ (soit un gain de 7,00 %⁽²⁾ par année écoulée), même en cas de hausse de l’Indice supérieure à ce montant ;
- L’Indice est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un montant forfaitaire de 5 % par an. Le montant des dividendes réinvestis dans l’Indice peut être inférieur ou supérieur au montant forfaitaire de 5 % par an ;
- Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 10 ans ;
- Risque de crédit : l’investisseur est exposé à l’éventualité d’une faillite ou d’un défaut de paiement de l’Émetteur ainsi qu’au risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule, qui induit un risque sur le remboursement. La capacité de l’Émetteur et du Garant de la formule à rembourser les créanciers de l’Émetteur en cas de faillite ou de défaut de paiement de ce dernier peut être appréciée par les notations attribuées par les agences de notation financière. Ces notations qui peuvent être modifiées à tout moment ne sauraient constituer un argument à la souscription du produit ;
- Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance⁽¹⁾ : il est très sensible à une faible variation de l’Indice autour du seuil de perte en capital, soit 40 % de baisse par rapport à son niveau initial.
(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

(2) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.
L’investisseur est invité à consulter la rubrique « Facteurs de risque » du Prospectus de Base pour en voir le détail complet. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs.
- Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’Indice et donc à l’évolution du marché actions français.
- Risque découlant de la nature du produit : en cas de revente du produit avant l’échéance⁽¹⁾ ou, selon le cas, à la Date de Remboursement Anticipé Automatique⁽¹⁾, alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas remplies, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possibles, le prix pratiqué dépendant alors des conditions de marché en vigueur. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, le dénouement (notamment par rachat ou décès de l’assuré), l’arbitrage ou le rachat partiel de celui-ci peuvent entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres avant leur Date d’Échéance⁽¹⁾. Ainsi, le montant remboursé pourra être très différent (inférieur ou supérieur) du montant résultant de l’application de la formule annoncée. Il existe donc un risque de perte en capital partielle ou totale. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
- Risques de marché : le prix du produit en cours de vie évolue non seulement en fonction de la performance de l’Indice, mais aussi en fonction d’autres paramètres, notamment de sa volatilité, des taux d’intérêt et de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule. Il peut connaître de fortes fluctuations, en particulier à l’approche de la Date de Constatation Finale⁽¹⁾, si l’Indice clôture aux alentours de 40 % de baisse par rapport à son niveau initial.
- Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent rendre difficile, voire impossible, la revente du produit en cours de vie.
- Risque de crédit : l’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule et supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur ainsi que le risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule. Conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine du Garant de la formule, l’investisseur est susceptible de ne pas recouvrer, le cas échéant, la totalité ou partie du montant qui est dû par le Garant de la formule au titre de la garantie ou l’investisseur peut être susceptible de recevoir, le cas échéant, tout autre instrument financier émis par le Garant de la formule
  (ou toute autre entité) en remplacement du montant qui est dû au titre des titres de créance émis par l’Émetteur.
En tant que banque d’investissement avec un large éventail d’activités, BNP Paribas peut faire face à de potentiels conflits d’intérêts. Dans le cadre de l’émission de ces titres de créance, le Groupe BNP Paribas a mis en place des politiques et des mesures appropriées afin de gérer de possibles conflits de ce type entre les différentes entités du Groupe.

(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

Code ISIN :	FR0014002CN9
Forme juridique :	Titre de créance de droit français présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance dans le cadre du (i) Prospectus de Base de l’Émetteur dénommé « Base Prospectus for the issue of unsubordinated Notes », daté du 2 juin 2020 et approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) sous le n°20-231 ainsi que (ii) des Conditions Définitives en date du 15 mars 2021.
Émetteur :	BNP Paribas Issuance B.V.⁽¹⁾, véhicule d’émission dédié de droit néerlandais.
Garant de la formule :	BNP Paribas S.A.⁽¹⁾. Bien que la formule de remboursement du produit soit garantie par BNP Paribas S.A., le produit présente un risque de perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’Indice.
Devise :	Euro (€)
Montant de l’émission :	30 000 000 €
Valeur nominale :	1 000 €
Prix d’émission :	100 %
Éligibilité :	Compte titres et contrats d’assurance-vie ou de capitalisation.
Cotation :	Marché Officiel de la Bourse de Luxembourg (marché réglementé).
Période de souscription :	Du 15 mars 2021 au 18 juin 2021.
Garantie en capital :	Pas de garantie en capital, ni en cours de vie ni à l’échéance.
Commissions de distribution :	Des commissions relatives à cette transaction ont été payées par BNP Paribas Arbitrage S.N.C. au(x) distributeur(s) pour couvrir les coûts de distribution. Ces commissions, d’un montant annuel maximum de 1 % TTC du montant placé par le(s) distributeur(s), sont incluses dans le prix d’achat. Leur détail est disponible sur demande auprès du/des distributeur(s).
Sous-jacent :	Indice Solactive France 20 Equal Weight NTR 5% AR Index (dividendes réinvestis et retranchement d’un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an) – Code Bloomberg SOFRAN20 Index.
Date d’Émission :	15 mars 2021
Date de Constatation Initiale :	18 juin 2021
Dates de Constatation Trimestrielle :	Le 18 des mois de mars, juin, septembre et décembre, ou si ce jour n’est pas un jour de bourse, le jour de bourse suivant, du 20 juin 2022 au 18 mars 2031.
Dates de Remboursement Anticipé Automatique :	Le 1er des mois de janvier, avril, juillet et octobre, ou si ce jour n’est pas un jour ouvré, le jour ouvré suivant, du 4 juillet 2022 au 1er avril 2031, sauf pour les dates suivantes : 2 juillet 2024 ; 2 octobre 2024 ; 2 juillet 2025 ; 2 octobre 2025 ; 2 juillet 2026 ; 2 octobre 2026 ; 2 juillet 2027 ; 4 octobre 2027 ; 2 octobre 2029 ; 2 juillet 2030 et 2 octobre 2030.
Date de Constatation Finale :	18 juin 2031 (Trimestre 40)
Date d’Échéance :	2 juillet 2031 (Trimestre 40)
Publication de la valorisation :	Valorisation quotidienne publiée sur la page Reuters [FR0014002CN9=BNPP], sur Telekurs et sur Bloomberg. Elle est par ailleurs tenue à disposition du public en permanence sur demande.
Agent de calcul :	BNP Paribas Arbitrage S.N.C. (entité du Groupe BNP Paribas, potentiellement source de conflits d’intérêts).
Double valorisation :	Une double valorisation sera assurée tous les quinze jours par la société Refinitiv, société indépendante financièrement du Groupe BNP Paribas.
Marché secondaire :	Liquidité quotidienne : dans des conditions normales de marché, sortie et entrée (dans la limite de l’enveloppe disponible) possibles quotidiennement en cours de vie, au prix de marché et avec une fourchette achat/vente maximale de 1 %.

(1) Notations de crédit au 2 mars 2021 :

BNP Paribas Issuance B.V. : Standard & Poor’s A+ / BNP Paribas S.A. : Standard & Poor’s A+, Moody’s Aa3 et Fitch Ratings AA-.

Ces notations peuvent être révisées à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur et du Garant de la formule. Elles ne sauraient constituer un argument de souscription au produit. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.

https://privalto.bnpparibas.fr/wp-content/uploads/2021/03/Brochure_FR0014002CN9_OP-1.pdf
https://privalto.bnpparibas.fr/wp-content/uploads/2021/03/Documentation-juridique_FR0014002CN9.pdf

Premium 7

Disponible du 30 avril 2021
au 30 juillet 2021

Voir le produit

Premium 7, titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance, présente les caractéristiques suivantes :
- Une exposition liée à l’évolution de l’indice Solactive France 20 Equal Weight NTR 5% AR Index (ci-après l’«Indice ») qui est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an ;
- En cours de vie : chaque trimestre, à partir du trimestre 5, un remboursement anticipé automatique possible de l’intégralité du capital⁽¹⁾ avec un gain potentiel de 1,75 %⁽¹⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 7 %⁽¹⁾ par année écoulée) si l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial à une Date de Constatation Trimestrielle⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net maximum de 5,63 %⁽³⁾) ;
- À l’échéance des 12 ans :
  - Un remboursement de l’intégralité du capital⁽¹⁾ avec un gain de 1,75 %⁽¹⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 7 %⁽¹⁾ par année écoulée), dès lors que l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net de 4,14 %⁽³⁾) ;
  - Un remboursement de l’intégralité du capital⁽¹⁾, dès lors que l’Indice clôture en baisse mais que cette baisse n’excède pas 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net de -1 %⁽³⁾) ;
  - Une perte partielle ou totale en capital égale à la baisse finale de l’Indice, dès lors que celui-ci clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net inférieur à -5,11 %⁽³⁾).
Premium 7 est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l’intégralité d’un portefeuille d’investissement. Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.

(1) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.

(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

(3) Les taux de rendement annuel présentés sont nets des frais de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ou nets des droits de garde dans le cas d’un investissement en compte titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 1 % annuel). Ils sont calculés hors frais (par exemple frais d’entrée/d’arbitrage, etc.), hors prélèvements sociaux et fiscaux. Ils sont calculés à partir de la Date de Constatation Initiale (le 30 juillet 2021) jusqu’à la Date de Remboursement Anticipé Automatique⁽²⁾ ou d’Échéance⁽²⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
- Objectif de gain de 1,75 %⁽¹⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 7 %⁽¹⁾ par année écoulée) : dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation Trimestrielle⁽²⁾ ou à la Date de Constatation Finale⁽²⁾, l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial ;
- Possible remboursement rapide : potentiel remboursement anticipé automatique chaque trimestre, à partir du trimestre 5, dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation Trimestrielle⁽²⁾, l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial ;
- Remboursement conditionnel de l’intégralité du capital⁽¹⁾ à l’échéance⁽²⁾ : dès lors que l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾.
(1) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.

(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.
- Risque de perte partielle ou totale en capital :
  - En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas réunies – dans ce cas, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de la sortie ;
  - À l’échéance⁽¹⁾ : en cas de baisse de l’Indice de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽¹⁾ ;
  - Le produit est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. L’investisseur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance.
- Plafonnement des gains : le gain potentiel est fixé à 1,75 %⁽²⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽¹⁾ (soit un gain de 7 %⁽²⁾ par année écoulée), même en cas de hausse de l’Indice supérieure à ce montant ;
- L’Indice est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un montant forfaitaire de 5 % par an. Le montant des dividendes nets réinvestis dans l’Indice peut être inférieur ou supérieur au montant forfaitaire de 5 % par an ;
- Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 5 trimestres à 48 trimestres ;
- Risque de crédit : l’investisseur est exposé à l’éventualité d’une faillite ou d’un défaut de paiement de l’Émetteur ainsi qu’au risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule, qui induit un risque sur le remboursement. La capacité de l’Émetteur et du Garant de la formule à rembourser les créanciers de l’Émetteur en cas de faillite ou de défaut de paiement de ce dernier peut être appréciée par les notations attribuées par les agences de notation financière. Ces notations, qui peuvent être modifiées à tout moment, ne sauraient constituer un argument à la souscription du produit ;
- Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance⁽¹⁾ : il est très sensible à une faible variation de l’Indice autour du seuil de perte en capital, soit 40 % de baisse par rapport à son niveau initial.
(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

(2) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.
- Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’Indice et donc à l’évolution du marché actions français.
- Risque découlant de la nature du produit : en cas de revente du produit avant l’échéance⁽¹⁾ ou, selon le cas, à la Date de Remboursement Anticipé Automatique⁽¹⁾, alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas remplies, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possibles, le prix pratiqué dépendant alors des conditions de marché en vigueur. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, le dénouement (notamment par rachat ou décès de l’assuré), l’arbitrage ou le rachat partiel de celui-ci peuvent entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres avant leur Date d’Échéance⁽¹⁾. Ainsi, le montant remboursé pourra être très différent (inférieur ou supérieur) du montant résultant de l’application de la formule annoncée. Il existe donc un risque de perte en capital partielle ou totale. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
- Risques de marché : le prix du produit en cours de vie évolue non seulement en fonction de la performance de l’Indice, mais aussi en fonction d’autres paramètres, notamment de sa volatilité, des taux d’intérêt et de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule. Il peut connaître de fortes fluctuations, en particulier à l’approche de la Date de Constatation Finale⁽¹⁾, si l’Indice clôture aux alentours de 40 % de baisse par rapport à son niveau initial.
- Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent rendre difficile, voire impossible, la revente du produit en cours de vie.
- Risque de crédit : l’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule et supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur ainsi que le risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule. Conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine du Garant de la formule, l’investisseur est susceptible de ne pas recouvrer, le cas échéant, la totalité ou partie du montant qui est dû par le Garant de la formule au titre de sa garantie ou l’investisseur peut être susceptible de recevoir, le cas échéant, tout autre instrument financier émis par le Garant de la formule
  (ou toute autre entité) en remplacement du montant qui est dû au titre des titres de créance émis par l’Émetteur.
En tant que banque d’investissement avec un large éventail d’activités, BNP Paribas peut faire face à de potentiels conflits d’intérêts. Dans le cadre de l’émission de ces titres de créance, le Groupe BNP Paribas a mis en place des politiques et des mesures appropriées afin de gérer de possibles conflits de ce type entre les différentes entités du Groupe.

(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

Code ISIN :	FR0014003554
Forme juridique :	Titre de créance de droit français présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance dans le cadre du (i) Prospectus de Base de l’Émetteur dénommé « Base Prospectus for the issue of unsubordinated Notes », daté du 2 juin 2020 et approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) sous le n°20-231 ainsi que (ii) des Conditions Définitives en date du 30 avril 2021.
Émetteur :	BNP Paribas Issuance B.V.⁽¹⁾, véhicule d’émission dédié de droit néerlandais.
Garant de la formule :	BNP Paribas S.A.⁽¹⁾. Bien que la formule de remboursement du produit soit garantie par BNP Paribas S.A., le produit présente un risque de perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’Indice.
Devise :	Euro (€)
Montant de l’émission :	30 000 000 €
Valeur nominale :	1 000 €
Prix d’émission :	100 %
Éligibilité :	Compte titres et contrats d’assurance-vie ou de capitalisation.
Cotation :	Marché Officiel de la Bourse de Luxembourg (marché réglementé).
Période de souscription :	Du 30 avril 2021 au 30 juillet 2021.
Garantie en capital :	Pas de garantie en capital, ni en cours de vie ni à l’échéance.
Commissions de distribution :	Des commissions relatives à cette transaction ont été payées par BNP Paribas Arbitrage S.N.C. au(x) distributeur(s) pour couvrir les coûts de distribution. Ces commissions, d’un montant annuel maximum de 1 % TTC du montant placé par le(s) distributeur(s), sont incluses dans le prix d’achat. Leur détail est disponible sur demande auprès du/des distributeur(s).
Sous-jacent :	Indice Solactive France 20 Equal Weight NTR 5% AR Index (dividendes nets réinvestis et retranchement d’un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an) – Code Bloomberg SOFRAN20 Index.
Date d’Émission :	30 avril 2021
Date de Constatation Initiale :	30 juillet 2021
Dates de Constatation Trimestrielle :	Le 30 des mois de janvier, avril, juillet et octobre, ou si ce jour n’est pas un jour de bourse, le jour de bourse suivant, du 31 octobre 2022 au 2 mai 2033.
Dates de Remboursement Anticipé Automatique :	Le 13 des mois de février, mai, août et novembre, ou si ce jour n’est pas un jour ouvré, le jour ouvré suivant, du 14 novembre 2022 au 16 mai 2033, sauf pour les dates suivantes : 16 mai 2023, 14 mai 2024, 14 mai 2025, 14 mai 2026, 14 mai 2027, 16 mai 2028, 14 mai 2030, 14 mai 2031 et le 14 mai 2032.
Date de Constatation Finale :	1er août 2033 (Trimestre 48)
Date d’Échéance :	15 août 2033 (Trimestre 48)
Publication de la valorisation :	Valorisation quotidienne publiée sur la page Reuters [FR0014003554=BNPP], sur Telekurs et sur Bloomberg. Elle est par ailleurs tenue à disposition du public en permanence sur demande.
Agent de calcul :	BNP Paribas Arbitrage S.N.C. (entité du Groupe BNP Paribas, potentiellement source de conflits d’intérêts).
Double valorisation :	Une double valorisation sera assurée tous les quinze jours par la société Refinitiv, société indépendante financièrement du Groupe BNP Paribas.
Marché secondaire :	Liquidité quotidienne : dans des conditions normales de marché, sortie et entrée (dans la limite de l’enveloppe disponible) possibles quotidiennement en cours de vie, au prix de marché et avec une fourchette achat/vente maximale de 1 %.

(1) Notations de crédit au 16 avril 2021 :

BNP Paribas Issuance B.V. : Standard & Poor’s A+ / BNP Paribas S.A. : Standard & Poor’s A+, Moody’s Aa3 et Fitch Ratings AA-.

https://privalto.bnpparibas.fr/wp-content/uploads/2021/04/Brochure_FR0014003554_OP.pdf
https://privalto.bnpparibas.fr/wp-content/uploads/2021/04/Documentation-juridique_FR0014003554.pdf

Privalto Privilège Mensuel Juillet 2021

Disponible du 19 mai 2021
au 30 juillet 2021

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Privalto Privilège Mensuel Juillet 2021, titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance, présente les caractéristiques suivantes :
- Une exposition liée à l’évolution de l’indice Solactive France 20 Equal Weight NTR 5% AR Index (ci-après l’«Indice ») qui est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an ;
- En cours de vie : chaque mois, à partir du mois 12, un remboursement anticipé automatique possible de l’intégralité du capital⁽¹⁾ avec un gain potentiel de 0,50 %⁽¹⁾ par mois écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 6 %⁽¹⁾ par année écoulée) si l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 2 % par rapport à son niveau initial à une Date de Constatation Mensuelle⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net maximum de 4,71 %⁽³⁾) ;
- À l’échéance des 12 ans :
- Un remboursement de l’intégralité du capital⁽¹⁾ avec un gain de 0,50 %⁽¹⁾ par mois écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 6 %⁽¹⁾ par année écoulée), dès lors que l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 2 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net de 3,56 %⁽³⁾) ;
- Un remboursement de l’intégralité du capital⁽¹⁾, dès lors que l’Indice clôture en baisse de plus de 2 % mais que cette baisse n’excède pas 30 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net de -1 %⁽³⁾) ;
- Une perte partielle ou totale en capital égale à la baisse finale de l’Indice, dès lors que celui-ci clôture en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net inférieur à -3,89 %⁽³⁾).
Privalto Privilège Mensuel Juillet 2021 est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l’intégralité d’un portefeuille d’investissement. Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.

(1) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.

(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

(3) Les taux de rendement annuel présentés sont nets des frais de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ou nets des droits de garde dans le cas d’un investissement en compte titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 1 % annuel). Ils sont calculés hors frais (par exemple frais d’entrée/d’arbitrage, etc.), hors prélèvements sociaux et fiscaux. Ils sont calculés à partir de la Date de Constatation Initiale (le 30 juillet 2021) jusqu’à la Date de Remboursement Anticipé Automatique⁽²⁾ ou d’Échéance⁽²⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
- Objectif de gain de 0,50 %⁽¹⁾ par mois écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 6 %⁽¹⁾ par année écoulée) : dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation Mensuelle⁽²⁾ ou à la Date de Constatation Finale⁽²⁾, l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 2 % par rapport à son niveau initial ;
- Possible remboursement rapide : potentiel remboursement anticipé automatique chaque mois, à partir du mois 12, dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation Mensuelle⁽²⁾, l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 2 % par rapport à son niveau initial ;
- Remboursement conditionnel de l’intégralité du capital⁽¹⁾ à l’échéance⁽²⁾ : dès lors que l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾.
(1) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.

(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.
- Risque de perte partielle ou totale en capital :
  - En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas réunies – dans ce cas, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de la sortie ;
  - À l’échéance⁽¹⁾ : en cas de baisse de l’Indice de plus de 30 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽¹⁾ ;
  - Le produit est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. L’investisseur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance.
- Plafonnement des gains : le gain potentiel est fixé à 0,50 %⁽²⁾ par mois écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽¹⁾ (soit un gain de
  6 %⁽²⁾ par année écoulée), même en cas de hausse de l’Indice supérieure à ce montant ;
- L’Indice est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un montant forfaitaire de 5 % par an. Le montant des dividendes nets réinvestis dans l’Indice peut être inférieur ou supérieur au montant forfaitaire de 5 % par an ;
- Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 1 an à 12 ans ;
- Risque de crédit : l’investisseur est exposé à l’éventualité d’une faillite ou d’un défaut de paiement de l’Émetteur ainsi qu’au risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule, qui induit un risque sur le remboursement. La capacité de l’Émetteur et du Garant de la formule à rembourser les créanciers de l’Émetteur en cas de faillite ou de défaut de paiement de ce dernier peut être appréciée par les notations attribuées par les agences de notation financière. Ces notations, qui peuvent être modifiées à tout moment, ne sauraient constituer un argument à la souscription du produit ;
- Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance⁽¹⁾ : il est très sensible à une faible variation de l’Indice autour du seuil de perte en capital, soit 30 % de baisse par rapport à son niveau initial.
(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

(2) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.
L’investisseur est invité à consulter la rubrique « Facteurs de risque » du Prospectus de Base pour en voir le détail complet. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs.
- Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’Indice et donc à l’évolution du marché actions français.
- Risque découlant de la nature du produit : en cas de revente du produit avant l’échéance⁽¹⁾ ou, selon le cas, à la Date de Remboursement Anticipé Automatique⁽¹⁾, alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas remplies, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possibles, le prix pratiqué dépendant alors des conditions de marché en vigueur. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, le dénouement (notamment par rachat ou décès de l’assuré), l’arbitrage ou le rachat partiel de celui-ci peuvent entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres avant leur Date d’Échéance⁽¹⁾. Ainsi, le montant remboursé pourra être très différent (inférieur ou supérieur) du montant résultant de l’application de la formule annoncée. Il existe donc un risque de perte en capital partielle ou totale. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
- Risques de marché : le prix du produit en cours de vie évolue non seulement en fonction de la performance de l’Indice, mais aussi en fonction d’autres paramètres, notamment de sa volatilité, des taux d’intérêt et de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule. Il peut connaître de fortes fluctuations, en particulier à l’approche de la Date de Constatation Finale⁽¹⁾, si l’Indice clôture aux alentours de 30 % de baisse par rapport à son niveau initial.
- Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent rendre difficile, voire impossible, la revente du produit en cours de vie.
- Risque de crédit : l’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule et supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur ainsi que le risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule. Conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine du Garant de la formule, l’investisseur est susceptible de ne pas recouvrer, le cas échéant, la totalité ou partie du montant qui est dû par le Garant de la formule au titre de sa garantie ou l’investisseur peut être susceptible de recevoir, le cas échéant, tout autre instrument financier émis par le Garant de la formule (ou toute autre entité) en remplacement du montant qui est dû au titre des titres de créance émis par l’Émetteur.
En tant que banque d’investissement avec un large éventail d’activités, BNP Paribas peut faire face à de potentiels conflits d’intérêts. Dans le cadre de l’émission de ces titres de créance, le Groupe BNP Paribas a mis en place des politiques et des mesures appropriées afin de gérer de possibles conflits de ce type entre les différentes entités du Groupe.

(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

Code ISIN :	FR0014003HQ9
Forme juridique :	Titre de créance de droit français présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance dans le cadre du (i) Prospectus de Base de l’Émetteur dénommé « Base Prospectus for the issue of unsubordinated Notes », daté du 2 juin 2020 et approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) sous le n°20-231 ainsi que (ii) des Conditions Définitives en date du 19 mai 2021.
Émetteur :	BNP Paribas Issuance B.V.⁽¹⁾, véhicule d’émission dédié de droit néerlandais.
Garant de la formule :	BNP Paribas S.A.⁽¹⁾. Bien que la formule de remboursement du produit soit garantie par BNP Paribas S.A., le produit présente un risque de perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’Indice.
Devise :	Euro (€)
Montant de l’émission :	30 000 000 €
Valeur nominale :	1 000 €
Prix d’émission :	100 %
Éligibilité :	Compte titres et contrats d’assurance-vie ou de capitalisation.
Cotation :	Marché Officiel de la Bourse de Luxembourg (marché réglementé).
Période de souscription :	Du 19 mai 2021 au 30 juillet 2021.
Garantie en capital :	Pas de garantie en capital, ni en cours de vie ni à l’échéance.
Commissions de distribution :	Des commissions relatives à cette transaction ont été payées par BNP Paribas Arbitrage S.N.C. au(x) distributeur(s) pour couvrir les coûts de distribution. Ces commissions, d’un montant annuel maximum de 1 % TTC du montant placé par le(s) distributeur(s), sont incluses dans le prix d’achat. Leur détail est disponible sur demande auprès du/des distributeur(s).
Sous-jacent :	Indice Solactive France 20 Equal Weight NTR 5% AR Index (dividendes nets réinvestis et retranchement d’un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an) – Code Bloomberg SOFRAN20 Index.
Date d’Émission :	19 mai 2021
Date de Constatation Initiale :	30 juillet 2021
Dates de Constatation Mensuelle :	Le 30 de chaque mois, ou si ce jour n’est pas un jour de bourse, le jour de bourse suivant, du 1er août 2022 au 30 juin 2033, sauf pour les dates suivantes : 28 février 2023, 1er mai 2023, 2 janvier 2024, 29 février 2024, 28 février 2025, 2 mars 2026, 1er mars 2027, 29 février 2028, 1er mai 2028, 2 janvier 2029, 28 février 2029, 3 avril 2029, 28 février 2030, 28 février 2031, 1er mars 2032 et 28 février 2033.
Dates de Remboursement Anticipé Automatique :	Le 13 de chaque mois, ou si ce jour n’est pas un jour ouvré, le jour ouvré suivant, du 15 août 2022 au 14 juillet 2033, sauf pour les dates suivantes : 14 octobre 2022, 14 décembre 2022, 14 mars 2023, 16 mai 2023, 14 juillet 2023, 16 octobre 2023, 14 décembre 2023, 16 janvier 2024, 14 mars 2024, 16 avril 2024, 14 mai 2024, 16 décembre 2024, 14 mars 2025, 14 mai 2025, 14 octobre 2025, 16 mars 2026, 14 mai 2026, 14 juillet 2026, 14 octobre 2026, 14 mai 2027, 14 juillet 2027, 14 octobre 2027, 14 décembre 2027, 14 mars 2028, 16 mai 2028, 14 juillet 2028, 16 octobre 2028, 14 décembre 2028, 16 janvier 2029, 14 mars 2029, 17 avril 2029, 16 juillet 2029, 14 décembre 2029, 14 mars 2030, 14 mai 2030, 16 décembre 2030, 14 mars 2031, 14 mai 2031, 14 octobre 2031, 14 juillet 2032, 14 octobre 2032, 14 décembre 2032 et 16 mai 2033.
Date de Constatation Finale :	1er août 2033 (Mois 144)
Date d’Échéance :	15 août 2033 (Mois 144)
Publication de la valorisation :	Valorisation quotidienne publiée sur la page Reuters [FR0014003HQ9=BNPP], sur Telekurs et sur Bloomberg. Elle est par ailleurs tenue à disposition du public en permanence sur demande.
Agent de calcul :	BNP Paribas Arbitrage S.N.C. (entité du Groupe BNP Paribas, potentiellement source de conflits d’intérêts).
Double valorisation :	Une double valorisation sera assurée tous les quinze jours par la société Refinitiv, société indépendante financièrement du Groupe BNP Paribas.
Marché secondaire :	Liquidité quotidienne : dans des conditions normales de marché, sortie et entrée (dans la limite de l’enveloppe disponible) possibles quotidiennement en cours de vie, au prix de marché et avec une fourchette achat/vente maximale de 1 %.

(1) Notations de crédit au 5 mai 2021 :

BNP Paribas Issuance B.V. : Standard & Poor’s A+ / BNP Paribas S.A. : Standard & Poor’s A+, Moody’s Aa3 et Fitch Ratings AA-.

Ces notations peuvent être révisées à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur et du Garant de la formule.
Elles ne sauraient constituer un argument de souscription au produit. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.

https://privalto.bnpparibas.fr/wp-content/uploads/2021/06/Brochure_FR0014003HQ9_OP.pdf
https://privalto.bnpparibas.fr/wp-content/uploads/2021/06/Documentation-juridique_FR0014003HQ9.pdf

Privalto Privilège Juillet 2021

Disponible du 12 mai 2021
au 30 juillet 2021

Voir le produit

Privalto Privilège Juillet 2021, titre de créance présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance, présente les caractéristiques suivantes :
- Une exposition liée à l’évolution de l’indice Solactive France 20 Equal Weight NTR 5% AR Index (ci-après l’« Indice ») qui est calculé en réinvestissant les dividendes nets détachés des actions qui le composent et en retranchant un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an ;
- En cours de vie : chaque trimestre, à partir du trimestre 5, un remboursement anticipé automatique possible de l’intégralité du capital⁽¹⁾ avec un gain potentiel de 1,50 %⁽¹⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 6 %⁽¹⁾ par année écoulée) si l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial à une Date de Constatation Trimestrielle⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net maximum de 4,69 %⁽³⁾) ;
- À l’échéance des 10 ans :
  - Un remboursement de l’intégralité du capital⁽¹⁾ avec un gain de 1,50 %⁽¹⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 6 %⁽¹⁾ par année écoulée), dès lors que l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net de 3,74 %⁽³⁾) ;
  - Un remboursement de l’intégralité du capital⁽¹⁾, dès lors que l’Indice clôture en baisse mais que cette baisse n’excède pas 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net de -1 %⁽³⁾) ;
  - Une perte partielle ou totale en capital égale à la baisse finale de l’Indice, dès lors que celui-ci clôture en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾ (soit un taux de rendement annuel net inférieur à -5,91 %⁽³⁾).
Privalto Privilège Juillet 2021 est un instrument de diversification, ne pouvant constituer l’intégralité d’un portefeuille d’investissement. Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre.

(1) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.

(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

(3) Les taux de rendement annuel présentés sont nets des frais de gestion dans le cas d’un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation ou nets des droits de garde dans le cas d’un investissement en compte titres (en prenant comme hypothèse un taux de frais de gestion ou de droits de garde de 1 % annuel). Ils sont calculés hors frais (par exemple frais d’entrée/d’arbitrage, etc.), hors prélèvements sociaux et fiscaux. Ils sont calculés à partir de la Date de Constatation Initiale (le 30 juillet 2021) jusqu’à la Date de Remboursement Anticipé Automatique⁽²⁾ ou d’Échéance⁽²⁾ selon les scénarios. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes
- Objectif de gain de 1,50 %⁽¹⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽²⁾ (soit un gain de 6 %⁽¹⁾ par année écoulée) : dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation Trimestrielle⁽²⁾ ou à la Date de Constatation Finale⁽²⁾, l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial ;
- Possible remboursement rapide : potentiel remboursement anticipé automatique chaque trimestre, à partir du trimestre 5, dès lors qu’à l’une des Dates de Constatation Trimestrielle⁽²⁾, l’Indice est stable ou clôture en hausse par rapport à son niveau initial ;
- Remboursement conditionnel de l’intégralité du capital⁽¹⁾ à l’échéance⁽²⁾ : dès lors que l’Indice ne clôture pas en baisse de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽²⁾.
(1) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.

(2) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.
- Risque de perte partielle ou totale en capital :
  - En cours de vie : en cas de sortie alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas réunies – dans ce cas, la formule de remboursement présentée ici ne s’applique pas et le prix de vente dépend des conditions de marché en vigueur au moment de la sortie ;
  - À l’échéance⁽¹⁾ : en cas de baisse de l’Indice de plus de 40 % par rapport à son niveau initial à la Date de Constatation Finale⁽¹⁾ ;
  - Le produit est proposé comme actif représentatif d’une unité de compte dans le cadre de contrats d’assurance-vie ou de capitalisation. L’investisseur est alors soumis à un risque de perte de valeur du capital investi en cas de rachat, d’arbitrage ou de dénouement par décès avant l’échéance.
- Plafonnement des gains : le gain potentiel est fixé à 1,50 %⁽²⁾ par trimestre écoulé depuis la Date de Constatation Initiale⁽¹⁾ (soit un gain de 6 %⁽²⁾ par année écoulée), même en cas de hausse de l’Indice supérieure à ce montant ;
- L’Indice est équipondéré et calculé, dividendes nets réinvestis, diminué d’un montant forfaitaire de 5 % par an. Le montant des dividendes nets réinvestis dans l’Indice peut être inférieur ou supérieur au montant forfaitaire de 5 % par an ;
- Durée exacte de l’investissement non connue à l’avance : elle peut varier de 5 trimestres à 40 trimestres ;
- Risque de crédit : l’investisseur est exposé à l’éventualité d’une faillite ou d’un défaut de paiement de l’Émetteur ainsi qu’au risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule, qui induit un risque sur le remboursement. La capacité de l’Émetteur et du Garant de la formule à rembourser les créanciers de l’Émetteur en cas de faillite ou de défaut de paiement de ce dernier peut être appréciée par les notations attribuées par les agences de notation financière. Ces notations, qui peuvent être modifiées à tout moment, ne sauraient constituer un argument à la souscription du produit ;
- Forte variabilité du montant remboursé à l’échéance⁽¹⁾ : il est très sensible à une faible variation de l’Indice autour du seuil de perte en capital, soit 40 % de baisse par rapport à son niveau initial.
(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

(2) Hors frais, commissions et hors fiscalité liés au cadre d’investissement.
L’investisseur est invité à consulter la rubrique « Facteurs de risque » du Prospectus de Base pour en voir le détail complet. Les risques présentés ci-dessous ne sont pas exhaustifs.
- Risque lié au sous-jacent : le mécanisme de remboursement est lié à l’évolution du niveau de l’Indice et donc à l’évolution du marché actions français.
- Risque découlant de la nature du produit : en cas de revente du produit avant l’échéance⁽¹⁾ ou, selon le cas, à la Date de Remboursement Anticipé Automatique⁽¹⁾, alors que les conditions de remboursement anticipé automatique ne sont pas remplies, il est impossible de mesurer a priori le gain ou la perte possibles, le prix pratiqué dépendant alors des conditions de marché en vigueur. Si le cadre d’investissement du produit est un contrat d’assurance-vie ou de capitalisation, le dénouement (notamment par rachat ou décès de l’assuré), l’arbitrage ou le rachat partiel de celui-ci peuvent entraîner le désinvestissement des unités de compte adossées aux titres avant leur Date d’Échéance⁽¹⁾. Ainsi, le montant remboursé pourra être très différent (inférieur ou supérieur) du montant résultant de l’application de la formule annoncée. Il existe donc un risque de perte en capital partielle ou totale. Il est précisé que l’entreprise d’assurance, d’une part, l’Émetteur et le Garant de la formule d’autre part, sont des entités juridiques indépendantes.
- Risques de marché : le prix du produit en cours de vie évolue non seulement en fonction de la performance de l’Indice, mais aussi en fonction d’autres paramètres, notamment de sa volatilité, des taux d’intérêt et de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule. Il peut connaître de fortes fluctuations, en particulier à l’approche de la Date de Constatation Finale⁽¹⁾, si l’Indice clôture aux alentours de 40 % de baisse par rapport à son niveau initial.
- Risque de liquidité : certaines conditions exceptionnelles de marché peuvent rendre difficile, voire impossible, la revente du produit en cours de vie.
- Risque de crédit : l’investisseur est exposé à une dégradation de la qualité de crédit de l’Émetteur et du Garant de la formule et supporte le risque de défaut de paiement et de faillite de l’Émetteur ainsi que le risque de défaut de paiement, de faillite et de mise en résolution du Garant de la formule. Conformément à la règlementation relative au mécanisme de renflouement interne des institutions financières (bail-in), en cas de défaillance probable ou certaine du Garant de la formule, l’investisseur est susceptible de ne pas recouvrer, le cas échéant, la totalité ou partie du montant qui est dû par le Garant de la formule au titre de sa garantie ou l’investisseur peut être susceptible de recevoir, le cas échéant, tout autre instrument financier émis par le Garant de la formule
  (ou toute autre entité) en remplacement du montant qui est dû au titre des titres de créance émis par l’Émetteur.
En tant que banque d’investissement avec un large éventail d’activités, BNP Paribas peut faire face à de potentiels conflits d’intérêts. Dans le cadre de l’émission de ces titres de créance, le Groupe BNP Paribas a mis en place des politiques et des mesures appropriées afin de gérer de possibles conflits de ce type entre les différentes entités du Groupe.

(1) Veuillez vous référer au tableau récapitulant les principales caractéristiques en page 7 de la brochure pour le détail des dates.

Code ISIN :	FR0014003FF6
Forme juridique :	Titre de créance de droit français présentant un risque de perte partielle ou totale en capital en cours de vie et à l’échéance dans le cadre du (i) Prospectus de Base de l’Émetteur dénommé « Base Prospectus for the issue of unsubordinated Notes », daté du 2 juin 2020 et approuvé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF) sous le n°20-231 ainsi que (ii) des Conditions Définitives en date du 12 mai 2021.
Émetteur :	BNP Paribas Issuance B.V.⁽¹⁾, véhicule d’émission dédié de droit néerlandais.
Garant de la formule :	BNP Paribas S.A.⁽¹⁾. Bien que la formule de remboursement du produit soit garantie par BNP Paribas S.A., le produit présente un risque de perte en capital à hauteur de l’intégralité de la baisse enregistrée par l’Indice.
Devise :	Euro (€)
Montant de l’émission :	30 000 000 €
Valeur nominale :	1 000 €
Prix d’émission :	100 %
Éligibilité :	Compte titres et contrats d’assurance-vie ou de capitalisation.
Cotation :	Marché Officiel de la Bourse de Luxembourg (marché réglementé).
Période de souscription :	Du 12 mai 2021 au 30 juillet 2021.
Garantie en capital :	Pas de garantie en capital, ni en cours de vie ni à l’échéance.
Commissions de distribution :	Des commissions relatives à cette transaction ont été payées par BNP Paribas Arbitrage S.N.C. au(x) distributeur(s) pour couvrir les coûts de distribution. Ces commissions, d’un montant annuel maximum de 1 % TTC du montant placé par le(s) distributeur(s), sont incluses dans le prix d’achat. Leur détail est disponible sur demande auprès du/des distributeur(s).
Sous-jacent :	Indice Solactive France 20 Equal Weight NTR 5% AR Index (dividendes nets réinvestis et retranchement d’un prélèvement forfaitaire constant de 5 % par an) – Code Bloomberg SOFRAN20 Index.
Date d’Émission :	12 mai 2021
Date de Constatation Initiale :	30 juillet 2021
Dates de Constatation Trimestrielle :	Le 30 des mois de janvier, avril, juillet et octobre, ou si ce jour n’est pas un jour de bourse, le jour de bourse suivant, du 31 octobre 2022 au 30 avril 2031.
Dates de Remboursement Anticipé Automatique :	Le 13 des mois de février, mai, août et novembre, ou si ce jour n’est pas un jour ouvré, le jour ouvré suivant, du 14 novembre 2022 au 14 mai 2031, sauf pour les dates suivantes : 16 mai 2023, 14 mai 2024, 14 mai 2025, 14 mai 2026, 14 mai 2027, 15 novembre 2027, 14 février 2028, 16 mai 2028 et 14 mai 2030.
Date de Constatation Finale :	1er août 2031 (Trimestre 40)
Date d’Échéance :	15 août 2031 (Trimestre 40)
Publication de la valorisation :	Valorisation quotidienne publiée sur la page Reuters [FR0014003FF6=BNPP], sur Telekurs et sur Bloomberg. Elle est par ailleurs tenue à disposition du public en permanence sur demande.
Agent de calcul :	BNP Paribas Arbitrage S.N.C. (entité du Groupe BNP Paribas, potentiellement source de conflits d’intérêts).
Double valorisation :	Une double valorisation sera assurée tous les quinze jours par la société Refinitiv, société indépendante financièrement du Groupe BNP Paribas.
Marché secondaire :	Liquidité quotidienne : dans des conditions normales de marché, sortie et entrée (dans la limite de l’enveloppe disponible) possibles quotidiennement en cours de vie, au prix de marché et avec une fourchette achat/vente maximale de 1 %.

(1) Notations de crédit au 3 mai 2021 :

BNP Paribas Issuance B.V. : Standard & Poor’s A+ / BNP Paribas S.A. : Standard & Poor’s A+, Moody’s Aa3 et Fitch Ratings AA-.

Ces notations peuvent être révisées à tout moment et ne sont pas une garantie de solvabilité de l’Émetteur et du Garant de la formule.
Elles ne sauraient constituer un argument de souscription au produit. Les agences de notation peuvent les modifier à tout moment.

https://privalto.bnpparibas.fr/wp-content/uploads/2021/06/Brochure_FR0014003FF6_OP.pdf
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